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Marques déposées par HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO
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HONDA CVT+7SPEED MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONDA CVT+7SPEED MODE
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO., LTD., (société régie selon les lois japonaises)

Numéro de dépôt :
3156989
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
HONDA CVT+7SPEED MODE de HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO

Présentation de la marque HONDA CVT+7SPEED MODE

Déposée le 2 avril 2002 par HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HONDA CVT+7SPEED MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO., LTD., (société régie selon les lois japonaises) domicilié(e) 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO,JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HONDA CVT+7SPEED MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONDA CVT+7SPEED MODE est expirée depuis le 2 avril 2012.

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : STREAM , HONDA INTELLIGENT ENTRY SYSTEM , INSIGHT , HONDA INTELLIGENT KEY SYSTEM , HONDA INTELLIGENT CARD KEY SYSTEM


HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA exerçant également le commerce sous le nom de HONDA MOTOR CO., LTD., (société régie selon les lois japonaises) - 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO,JAPON - Japon


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Véhicules et leurs parties, à savoir transmissions, moteurs et moteurs pour automobiles ; pièces détachées, à savoir parties constitutives de moteurs, moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.